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Elles organisent la "vie du
contrat":
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comment procéder pour
déclarer un sinistre,
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comment payer les cotisations,
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comment résilier le contrat ou le
modifier,
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quels sont les délais de
prescription...
Elles donnent également les
informations relatives à chaque garantie (vol,
tempète, incendie, etc.): ce qui est garanti, ce qui est
exclu, les franchises applicables...
Certains contrats comprennent
aussi des "conditions spéciales" qui complètent
et précisent les conditions générales.
Elles personnalisent votre contrat.
Elle comprennent notamment
votre identité, la nature et la description du
risque (choses ou personnes assurées), le montant
de la garantie, le montant de la première
cotisation...
Les "conditions
spéciales" priment sur les "conditions
générales".
Les "conditions
particulières" priment sur les "conditions
spéciales".
Les "conditions
particulières" priment sur les "conditions
générales".
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